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Droit d'auteur

Ce guide pratique sur le droit d'auteur donne des renseignements à titre informatif et ne constitue en aucun cas un avis juridique.

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© Photo Céline Vilmen

Ce guide sur le droit d'auteur est un tour d'horizon du droit d'auteur et du droit de l'information dans le contexte académique suisse.

Le contexte français, européen ou international est parfois évoqué quand les normes suisses n'existent pas ou que les règles diffèrent et qu'il est intéressant de les connaître par comparaison.

Ce guide a pour but de faire le point sur des problématiques quotidiennes rencontrées par les professionnels de l'information.

Il est basé sur l'examen de sources officielles, la consultation de divers sites et la lecture de nombreux documents sur le sujet.

Ce guide donne des renseignements à titre informatif qui ne constituent en aucun cas un avis juridique.

Pour toute question, précision ou modification : celine.vilmen@graduateinstitute.ch


Dernière mise à jour : juin 2024